LOGEMENT - HABITAT - URBANISME

https://www.cnsa.fr/documentation/cnsa_29-06_cahier_pedagogique_web_pages_14_1.pdf

Ce ‘‘cahier pédagogique’’ vise à apporter un éclairage sur l’habitat inclusif, désignant des formes d’habitat diversifiées et reconnues par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, dite loi ELAN. Il est destiné en priorité à l’ensemble des acteurs concernés par la mise en œuvre, l’organisation ou le financement de ces habitats : les personnes âgées et les personnes handicapées, leur famille, leurs proches, les agences régionales de santé, les conseils départementaux, les collectivités territoriales, les membres des conférences des financeurs de l’habitat inclusif, les services déconcentrés de l’État, les bailleurs (dont les bailleurs sociaux), les structures agréées maitrise d’ouvrage insertion, les associations représentantes de personnes handicapées ou de personnes âgées, les mutuelles et les groupes de protection sociale, les fondations ou encore les gestionnaires d’établissements et de services sociaux et médico-sociaux. Il s’adresse également à toute personne désireuse d’information sur l’habitat inclusif. Le document propose des clés d’entrée pour comprendre le périmètre de l’habitat inclusif, les personnes auxquelles il s’adresse, son fonctionnement et ses modalités de financement. 

Décret n° 2021-1037 du 4 août 2021 pris pour application des articles 20 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement et 109 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043898956

Avec le décret du 4 août 2021 et son arrêté d'application du même jours, les bailleurs sociaux peuvent désormais, sur simple autorisation préfectorale, attribuer préférentiellement des logements à des jeunes de moins de 30 ans ou des personnes en perte d'autonomie dans l'ensemble de leur parc conventionné existant. Une nouvelle étape importante pour favoriser une gestion locative sociale plus inclusive !

https://www.inspq.qc.ca/publications/2775

L’accessibilité universelle est une approche inclusive qui prend en compte les différents besoins et les conditions de vie des individus. Elle vise notamment une utilisation équitable de l’environnement bâti. Ainsi, elle permet à toute personne de réaliser des activités de façon autonome et d’obtenir des résultats équivalents.

L’aménagement du territoire et l’environnement bâti influencent l’accès aux ressources, la participation sociale et les habitudes de vie, lesquels contribuent au maintien d’une bonne santé physique et mentale.

La conception d’environnements universellement accessibles permet de réduire les inégalités sociales de santé et de favoriser le vieillissement en santé, car elle rend les aménagements inclusifs, sécuritaires et confortables pour l’ensemble de la population.

Au cours de sa vie, chaque individu risque de vivre des incapacités temporaires ou permanentes, de l’exclusion ou une situation de handicap.

S’il est mal conçu, l’environnement bâti peut nuire aux habitudes de vie et à la réalisation des activités d’une personne avec des incapacités ou des limitations. Il contribue alors à placer cette personne dans une situation de handicap.

https://www.federationsolidarite.org/actualites/publication-de-letude-nationale-maraudes-2021

Dans la continuité des travaux menés en 2020, la Fédération Nationale des Samu Sociaux (FNSS) et la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS) ont lancé avec l’appui des équipes mobiles une étude nationale des besoins sur le sans-abrisme les 12 et 13 janvier 2021. Cette étude avait notamment pour objectifs de changer les représentations autour du sans-abrisme dans la société et donner des clés aux décideurs qui détiennent la gouvernance des moyens de lutter contre. Il s’agissait également de mener une étude comparative par rapport aux résultats de l’étude de 2020 et de développer une nouvelle thématique sur les impacts de la crise sanitaire tant sur les équipes que sur les personnes sans-abri.

Book d’initiatives en Auvergne-Rhône-Alpes

https://www.ville-amenagement-durable.org/Impliquer-les-habitants-dans-les-projets-d-amenagement-et-de-construction

Initié dans le cadre de l’action collective La CO-Lab’ de Ville & Aménagement Durable, ce book co-écrit par une vingtaine de contributeurs régionaux, s’adresse aux professionnels de l’acte de bâtir et d’aménager souhaitant avoir des retours d’expériences sur des opérations ayant impliqué les usagers dans la Région.

POUR EN SAVOIR PLUS / https://www.inspq.qc.ca/publications/2770  

Ce numéro s’adresse aux acteurs municipaux et ministériels qui planifient l’aménagement des rues ainsi qu’à leurs partenaires. Il présente l’influence que peut avoir l’aménagement des rues sur la santé et la qualité de vie. Il expose également les grands principes à privilégier pour favoriser la santé et la sécurité des usagers du réseau routier. Ces principes sont illustrés par des exemples en milieu urbain, périurbain et rural. À défaut de décliner les aspects techniques des interventions abordées, le numéro liste toutefois des guides pouvant fournir davantage d’information à cet égard. D’autres outils pour évaluer l’aménagement des rues existantes et des pistes de solutions pour pallier certains problèmes relevés sont aussi proposés.

http://www.fnau.org/wp-content/uploads/2021/05/0920-publi-urba-bien-etre-web.pdf

Cette publication propose une réflexion prospective sur l'urbanisation favorable au bien-être et à la santé en s'appuyant sur les atouts du territoire bisontin. Elle met l'accent sur des facteurs tels que l'activité physique, la mobilité active, la morphologie urbaine, le confort thermique ou la nature en ville pour mettre en lumière le rôle d'un urbanisme favorable à la santé afin de penser la ville de demain.

https://www.federationsolidarite.org/wp-content/uploads/2021/05/Guide-hebergement-famille-FAS-2021.pdf

Deux postulats nous paraissent constituer des principes essentiels pour la détermination et la conduite des politiques publiques en faveur de l’enfance et de la vie des familles : • Les droits de l’enfant et l’intérêt supérieur de l’enfant doivent être compris et mis en œuvre comme des notions pratiques, dans l’ensemble des décisions portant à conséquence sur la vie des enfants et des familles ; • La garantie de conditions de vie dignes pour les familles est un puissant facteur de protection des enfants contre les violences. Il n’existe pas d’équivalence ou de lien de causalité directe entre niveau de vie et l’existence de violences intrafamiliales, et aucun raccourci ni aucune stigmatisation à l’encontre des familles en situation de précarité ne doit être permise. Pas plus que la pauvreté n’excuserait les violences contre les enfants. Cependant, les privations engendrées par la situation de pauvreté peuvent apparaitre dans un contexte de violences ou de violations des droits des enfants, et à cet égard, le soutien financier et matériel apporté aux familles doit être considéré comme un élément d’une politique globale de protection des enfants. 

https://www.samusocial-federation.org/wp-content/uploads/2020/06/FNSS_FAS_ENMaraudes2020_complet.pdf

Les maraudes et les Samu Sociaux jouent un rôle déterminant dans l’accompagnement des personnes sans-abri, pour aller vers les personnes à la rue et initier un parcours d’insertion. Leurs actions et leurs missions nécessitent d’être mieux valorisées. La Fédération Nationale des Samu Sociaux s’engage sur ce front depuis plusieurs années, et, en 2018, a fait paraître le premier référentiel de missions des maraudes et Samu Sociaux1 en partenariat avec la Direction Générale de la Cohésion Sociale et la Fédération des acteurs de la solidarité. Cependant, l’observation sociale par et au bénéfice du travail des maraudes et des personnes sans-abri reste à la marge de la statistique publique. Trop peu d’études exhaustives et qualitatives sont réalisées pour comprendre la situation et la prise en charge des personnes sans-abri, et rend peu visible la réalité vécue par ces derniers. 

80 propositions pour un nouveau pacte entre génération

https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2021-05/Rapport%20Broussy%20-%20Mai%202021.pdf

L’adaptation du logement aux personnes âgées est une des priorités du Gouvernement, dans la lignée des engagements pris dans le cadre de la loi pour l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN). Mais au-delà, 80% des français souhaitent vieillir le plus longtemps possible à domicile, et l’ensemble des acteurs concernés, collectivités, bailleurs, opérateurs publics doivent pouvoir se mobiliser pour accélérer l’effort d’adaptation des logements individuels, et continuer à développer de nouvelles formes d’habitats. Ces dernières regroupent l’EHPAD « hors les murs », l’habitat inclusif ou encore les résidences autonomie, qui offrent aux personnes âgées en perte d’autonomie une alternative à la vie à domicile et en établissement.

https://www.epsilon.insee.fr/jspui/bitstream/1/143965/1/ar_ina_121.pdf

Insee Analyses Auvergne-Rhône-Alpes • n° 121 • Mai 2021

En Auvergne-Rhône-Alpes, les ménages vivant sous le seuil de pauvreté se répartissent de façon homogène entre locataires du parc social, locataires du parc privé et propriétaires de leur logement. En milieu rural, les personnes âgées sont plus souvent propriétaires. Les logements sociaux sont principalement implantés en milieu urbain. Les ménages pauvres habitent surtout en appartement et disposent d’une surface de logement plus petite. Le « turn-over » dans les logements est plus important chez les ménages pauvres et dans la location privée. L’âge avançant, le logement social et l’accession à la propriété offrent un logement plus durable. Les prestations logement permettent de réduire le coût du logement de ces ménages aux niveaux de vie plus faibles. 

https://www.youtube.com/user/ladihal/

Chaine Youtube - DIHAL Hébergement & Accès au Logement

Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement, 2021

De nombreux reportages et documentaires sont disponibles sur les thèmes suivants :

- Le logement d’abord.

- L’accès au logement.

- Les gens du voyage.

- L’habitat indigne.

- Les bidonvilles.

https://www.kbs-frb.be/fr/Virtual-Library/2015/20151123NT1

La Plateforme de lutte contre la précarité énergétique, gérée par la Fondation Roi Baudouin, publie en décembre 2016 une version actualisée  de son ‘Baromètre de la précarité énergétique’ :  les données de 2014 ont été ajoutées aux chiffres 2009-2013, permettant de confirmer les tendances dégagées.

En 2014, 21,2% des ménages belges ont été touchés par l’une ou l’autre forme de précarité énergétique. Environ 14,6% consacraient une part trop importante de leur revenu disponible aux dépenses énergétiques. (deze paragraaf mag weg als te lang)

Un nouveau Baromètre, fondé sur une étude complètement neuve, sera publié en février 2017.  

En 2013, environ 14% des ménages belges consacraient une part trop importante de leur revenu aux dépenses énergétiques. A cela s’ajoute environ 4% de ménages qui restreignent leur consommation. Les revenus les plus faibles, les locataires, les ménages isolés, les familles monoparentales, les seniors sont les plus touchés. Le baromètre présente des données par Région et analyse les tendances.

https://www.unaf.fr/IMG/pdf/Guide_Habitat_indigne_.pdf

Disposer d’un logement sain, sûr, et décent est un des droits élémentaires du locataire. Malheureusement, nombreuses sont les situations où ce droit n’est pas respecté, avec tous les risques que cela implique pour la santé et la sécurité des personnes. Cet ouvrage intitulé « Lutter contre l’habitat indigne : Guide pratique à l’usage des occupants » a été conçu pour venir en aide aux personnes habitant dans un logement dégradé voire indigne. Il donne des conseils pratiques sur les possibilités d’action du locataire, sur la manière de conduire les discussions avec le propriétaire en vue de l’amélioration des conditions d’habitation, ou encore sur les organismes à consulter. Présenté sous la forme de onze fiches pratiques, il se veut le plus opérationnel et le plus lisible possible. À chaque type de logement correspond une fiche (logement classique, meublé, hôtel meublé). À chaque désordre du logement correspond une autre fiche (du logement inconfortable à l’habitat insalubre). Des modèles de courrier sont également proposés. 

http://sante-habitat.be/outils-de-sensibilisation/fiches/article/3-itineraires-vers-un-logement

Il est reconnu qu’une exposition journalière à de faibles concentrations de polluants en mélange – situation que nous rencontrons dans nos logements – constitue un risque pour notre santé.

Si nous n’y prêtons garde, moisissures, substances chimiques dangereuses, biocides, monoxyde de carbone (CO), plomb, acariens, légionelles, radon… ont vite fait d’investir l’air intérieur de nos foyers avec, pour conséquences, de nombreux effets possibles sur notre santé : fatigue, maux de tête, irritations, allergies, asthme, légionellose, cancers…

http://www.mrie.org/images/MRIE/mrie/MRIE/DOCUMENTS/ETUDES/Rapport-LogementdAbord-RAPPORT-VersionSite.pdf

Fin mars 2019, une enquête auprès des personnes sans-abri a été menée à Lyon, portée par un collectif associatif et coordonnée par la MRIE, avec l’ambition non seulement de qualifier les besoins des personnes concernées, mais aussi et surtout, de contribuer au renouvellement de modèles pour envisager la réduction du sans-abrisme.

https://www.millenaire3.com/content/download/36262/463684

Enseignements et interpellations prospectives issues de la série d'études [sur]vivre dehors

La Direction de la Prospective et du Dialogue Public (DPDP) a lancé en 2018 un chantier d’études sur les réalités vécues par les personnes sans-abri, en analysant leurs besoins, leurs usages et leurs conceptions de la vie à la rue.

Cette synthèse conclut plus d’un an de recherche de la DPDP et d’une équipe de veilleurs. Elle est composée de 25 enseignements.

L’étude se poursuit autour de cinq interpellations prospectives, ouvrant la réflexion sur les moyens d’actions des collectivités

https://www.fondation-abbe-pierre.fr/actualites/26e-rapport-sur-letat-du-mal-logement-en-france-2021

Le 26ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre décrit et analyse les conséquences sur le mal-logement de l’irruption inattendue de la crise sanitaire, économique et sociale liée à la pandémie de Covid.

Cette situation inédite est intervenue dans un contexte de crise du logement déjà grave et bien ancrée, amplement démontrée lors des rapports précédents. Dès lors, les épisodes de confinement et de couvre-feu ont reflété les inégalités de logement et remis au centre de nos vies l’importance cruciale de disposer d’un chez-soi décent.

https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/dd73.pdf

Mathieu Calvo (DREES)- LES DOSSIERS DE LA DREES - n° 73 • janvier 2021

Ce Dossier de la DREES étudie les conditions de logement des bénéficiaires de revenus minima garantis (encadré 1), une population particulièrement en difficulté concernant cette thématique. Il se focalise sur les cinq principales prestations en termes d’effectifs et de dépenses : le revenu de solidarité active (RSA), l’allocation de solidarité spécifique (ASS), l’allocation aux adultes handicapés (AAH), le minimum vieillesse ainsi que la prime d’activité.

Dans une première partie, est analysée la situation de logement des bénéficiaires (statut d’occupation, accès à un logement ordinaire, hébergement par des proches, …). Puis sont étudiées les conditions de logement selon trois approches : une approche de la qualité objective et intrinsèque du logement, notamment par un indicateur synthétique de défaut de qualité du logement qui regroupe seize critères ; une approche de l’adéquation entre la composition du ménage et la taille du logement, grâce à l’indicateur de surpeuplement ; enfin, une approche par le ressenti sur l’environnement extérieur du logement (bruits, délinquance, pollution et accessibilité). Enfin, l’étude se conclut sur la satisfaction des bénéficiaires par rapport à leurs conditions de logement et sur leur désir de déménager.

L’étude compare les conditions de logement des bénéficiaires de revenus minima garantis entre eux mais également avec l’ensemble de la population. Elle détaille aussi, lorsque les données sont disponibles, l’évolution des conditions de logement des bénéficiaires de minima sociaux entre 2012 et 2018. Pour ce qui concerne la prime d’activité, prestation mise en place le 1er janvier 2016 en remplacement du RSA activité et de la prime pour l’emploi, ce Dossier présente la toute première analyse des conditions de logement de ses bénéficiaires.

Le 18 11 2020, le Réseau des acteurs de l’habitat a tenu un webinar sur l’actualité du secteur de l’habitat et du logement social. Retrouvez ici les principales ressources.

- Le programme - - Le logement en 2020, entre tensions et aspirations. Leçons d’une année charnière (Emmanuel Rivière) - Une crise sanitaire et inégalitaire (Daniel Cohen) (également paru sur le site de l’USH et dans Actualités Habitat n°1135) - Une note sur les références utiles

- Crise sanitaire : produire des logements abordables est plus que jamais prioritaire (article-synthèse) - Les actes du webinaire ...

•  1. 18 11 2020 - Programme (PDF – 342.8 ko)
•  2. Le logement en 2020_année charnière_E Rivière (PDF – 798.4 ko)
•  3. Une crise inégalitaire_D Cohen (PDF – 217.3 ko)
• 4. Références utiles (PDF – 197.1 ko)

https://www.federationsolidarite.org/wp-content/uploads/2020/12/GUIDE-IML-2020-VWeb.pdf

Afin d’accompagner les associations et les services déconcentrés de l’État à poursuivre la dynamique qui s’est engagée autour du Logement d'Abord, la DIHAL vient de publier un guide méthodologique visant à organiser la captation de logements, première étape pour déployer l’intermédiation locative

https://www.atd-quartmonde.fr/wp-content/uploads/2020/11/2020-11-15_Rapport-Un-toit-ma-sante-et-moi-final.pdf

Le Laboratoire d'idée santé d'ATD Quart-Monde publie un rapport intitulé "Un toit, ma santé et moi. Constats et préconisations sur les conditions d'habitabilité d'un lieu par et pour les plus pauvres". Composé d’une dizaine de militants Quart Monde ayant connu ou connaissant la précarité et quelques alliés, le laboratoire d'idée santé s’est interrogé sur la notion de « logement habitable ». Trois angles ont été abordés : Qu’est-ce que le logement permet, ne permet pas ou devrait permettre ? Qu’est-ce que ça veut dire « être bien chez soi » ? Quels sont les liens entre logement et santé ? Ce rapport contient également une étude exploratoire sur la qualité de l'air dans les logements insalubres.

https://www.lemediasocial.fr/hulkStatic/EL/ELI/2020/11/f12c1a8ab-033b-4ecc-99b7-b5abae5a3208/sharp_/ANX/unafo-chiffres-2020-ok-web.pdf

Le logement accompagné, un outil au service des politiques publiques Pour la deuxième année consécutive, l’Unafo a mené une enquête auprès de ses adhérents pour mieux connaître le profil des personnes qui entrent et qui sortent d’un logement accompagné, qu’il s’agisse d’une résidence sociale, d’un foyer de travailleur migrant, d'une résidence pour jeunes ou bien encore d’une pension de famille. Cette année, un plus grand nombre d’adhérents a répondu à l’enquête, ce qui confère aux résultats de celle-ci une plus grande représentativité et a permis d’aller plus loin dans certaines analyses. 

https://www.unccas.org/etre-chez-soi-sans-etre-isole-des-logements-alternatifs-proposes-aux-personnes-agees#.X7qVTWhKhPY

A la suite de sa participation active au Comité de Pilotage de l’étude conduite par le Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) et le PUCA (Plan Urbanisme Construction Architecture), l’Unccas a assisté au séminaire de restitution d’octobre consacré aux logements alternatifs proposés aux personnes âgées en vue d’offrir une palette de réalisations et ainsi d’inspirer de futurs porteurs de projets partout en France.