Le présent rapport a été réalisé dans le cadre d’une convention entre le Ministère de la Santé-DGOS, le CHU de Rouen et l’Anact signé le 8 décembre 2016. Il était prévu une évaluation qualitative des démarches de prévention des risques psychosociaux (RPS) dans dix établissements publics de santé (EPS) qui avaient été soutenus dans leur action par la DGOS dans le cadre d’un appel à projets lancé fin 2012.
L’évaluation a été réalisée par le réseau Anact-Aract (Anact et quatre Aract) entre octobre 2017 et mai 2018. Ce rapport est la synthèse des entretiens et de divers travaux d’analyse réalisés dans les établissements concernés complétés par des enseignements plus généraux pour une prévention durable des RPS dans le secteur hospitalier. Il a été remis à la DGOS et au CHU de Rouen en juin 2018 et il fera l’objet de présentation aux représentants des organisations syndicales du secteur dans les instances appropriées à l’automne 2018.
L’évaluation des démarches de prévention de RPS dans dix établissements publics de santé a permis un regard rétrospectif sur une période longue d’actions de prévention dans les établissements. Elle a permis de constater une prise de conscience significative des principaux acteurs sur le sujet et que la plupart des établissements continuent à développer des actions dans ce domaine. Cependant, leur histoire -pour beaucoup avec des ruptures d’acteurs, de bouleversements des situations économiques et sociales- a pu fragiliser des plans structurés et durables.